Réglement intérieur

Ce présent règlement intérieur définit les droits, les devoirs et les sanctions disciplinaires.

Son application garantit l’ordre, la discipline et la concrétisation des objectifs de formations. Une copie du règlement est remise à chaque étudiant qui est tenu de respecter les dispositions et notamment:

1 – Scolarité et examens:

Les programmes des formations sont élaborés par ISG. Le contrôle du travail se fait sous forme de tests écrits et oraux.

Chaque étudiant est appelé à passer un examen final pour chaque module.

Pour être admis a l’examen, le candidat doit obtenir une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 .

Une absence non justifiée à une épreuve interdit la délivrance du diplôme et une absence dûment justifiée entraine la note zéro. La durée des examens et l’organisation du temps alloué pour chaque épreuve sont précisés dans les convocations remises aux étudiants concernés.

2 – Règlement des frais de formation :

Le paiement des frais de formation doit s’effectuer selon les modalités établies a l’inscription dans l’échéancier:

Paiement annuel (paiements en une tranche, en deux tranches ou en trois tranches). Les frais engagés ne seront pas remboursés dans le cas ou l’étudiant se désiste 20 jours avant le début de formation. Les frais d’inscriptions seront acquis définitivement à l’école et ne pourront en aucun cas être remboursés.

A défaut de respect du calendrier de paiement, l’inscription sera annulée de plein droit. Sans règlement, l’étudiant ne sera pas admis au premier cours. Un abandon volontaire ou une exclusion définitive dûment justifié ne donne pas droit au remboursement. Le solde annuel des frais de formation se fera avant le 15 Mars.

Conformément au règlement interne de l’école :

« Toute année commencée est due. Tout retard de paiement entraîne la suspension de la scolarité ».

3 – Carte d’étudiant :

L’étudiant reçoit, lors de la première session d’études à l’école, une carte d’étudiant qui lui permet de bénéficier des services et des privilèges accordés à l’étudiant. Pour des raisons de sécurité, l’étudiant doit se munir de sa carte, elle peut être exigée en tout temps, elle sera obligatoirement requise en salle d’examens et au centre de documentation.

4 – Assiduité aux cours :

L’étudiant est tenu d’assister d’une manière assidue à tous les cours, théoriques ou pratiques, fixés sur l’emploi du temps, une liste de présence doit être émargée soigneusement chaque jour au début des cours.

5 – Absence :

Quelque soit le motif, toute absence dépassant 24H doit être justifiée auprès de l’administration le plus tôt possible (Soit avant 9h le matin– Soit avant 14h l’après-midi)

 Trois absences non justifiées dans un même module ou cinq justifiées peuvent entraîner la non validation du module. Lors d’un examen, aucun étudiant ne peut entrer dans la salle après le temps alloué et mentionné dans la convocation.

6 – Ponctualité :

Les retards ne sont pas autorisés car ils perturbent le bon déroulement des cours. Toutefois, à titre exceptionnel et pour des motifs valables, un retard de 10mn est accepté pour les séances qui débutent le matin. Pour les autres séances, un retard n’est guère toléré.

7 – Tests et  Examens :

Chaque étudiant est appelé à passer un contrôle et un examen pour chaque module afin d’obtenir la moyenne de ce dernier. Le contrôle continu établi par l’école est comptabilisé.

L’examen est préparé par l’enseignant responsable du module, vérifié par le coordonnateur du programme qui le soumettra ensuite à la direction des études pour approbation.

Aucun étudiant ne peut quitter une salle d’examen avant 60mn du temps alloué.

8 – Evaluation:

L’évaluation de l’étudiant se fait sous deux formes :

• Contrôle continu (interrogation écrites ou orales à la convenance de l’enseignant).

Une évaluation de l’enseignant peut être faite par les étudiants et peut être demandée en tout temps par la direction des études qui communiquera les résultats aux enseignants par la suite.

9 – Les vacances :

Les étudiants bénéficient des mêmes vacances que ceux accordés au niveau de l’enseignement supérieur sauf impératifs pédagogiques.

10 – Tenue Vestimentaire/La conduite :

Un comportement exemplaire à l’intérieur de l’établissement est exigé. Les étudiants doivent faire preuve de courtoisie envers le personnel. L’enseignant peut exclure du cours tout élément perturbateur. Trois exclusions entraîneront une traduction devant un conseil de discipline. Les téléphones portables doivent être éteints pendant les cours. Il est strictement interdit de fumer, prendre des boissons ou autres dans les salles de cours. L’étudiant qui n’a pas cours est prié de ne pas stationner aux abords des salles. Les étudiants sont priés d’avoir une tenue descendante, classique au sein de l’établissement, les shorts , les tenues courtes d’été et les vêtements de sports sont interdits.

L’établissement est non fumeur.

On veillera en outre :

-à la politesse et au savoir-vivre dans les attitudes et les langages.

–à la bonne tenue à l’entrée et à la sortie de l’établissement.

-à l’intérieur des locaux, tout couvre-chef est strictement interdit.

Lors des mises en situation professionnelles (oraux professionnels, intervention spécifiques), une tenue vestimentaire professionnelle est exigée.

Toute dégradation volontaire sera considérée comme une faute et la réparation facturée à l’Etudiant(e)ou son tuteur.

11 – Le Délégué de Groupe :

Chaque groupe élit démocratiquement un délégué. Il est chargé de transmettre les doléances de ses camarades à la direction pédagogique. Ils assistent également, à titre consultatif, au conseil de discipline.

12 – Le Conseil de Discipline :

    a – Composition :

            Le conseil de discipline est composé de :

-Directeur pédagogique – Deux enseignants de la spécialité de l’étudiant. – Un délégué de groupe.

    b – Attributions :

• Il statue sur les cas d’indiscipline dont la gravité relève de ses compétences.
• Il est destinataire du dossier de l’étudiant incriminé et du rapport établi par qui de droit.
• Il débat de la sanction à prendre et prend la décision qui s’impose.

    c – Sanctions :

Fautes	Sanction pour 1ere faute	Sanction en cas de récidive
Fraudes aux examens	Note 0, module à repasser	Repasser tous les modules
Manque de respect	Exclusion de 3 à 4 jours	Exclusion définitive
Rixes à l’intérieur de l’établissement	Exclusion de 4 à 8 jours	Exclusion définitive
Autres mauvais comportements	Exclusion de 4 jours	Exclusion définitive

Les décisions sont consignées dans un PV. Une copie sera glissée dans le dossier de l’étudiant, une autre sera adressée à l’administration.

    d – Recours :

Tout recours, en cas de constatation  de la sanction prise par le conseil de discipline, doit se faire dans les 24H qui suivent la délibération et sera adressé au directeur pédagogique. Celui-ci, dans les 24H, remet le dossier au conseil d’administration pour étude, la décision arrêtée dans ce cas est irrévocable.

13 – Ouvrage :

Il est possible d’emprunter un seul livre par semaine sous présentation de la carte d’étudiant. Il n’est renouvelable qu’une seule fois et à la condition de ne pas être en retard, tout retard induira au paiement des frais de pénalité de retard qui est de 100 DA/semaine

14 – Salle Informatique :

L’étudiant est responsable de l’utilisation des ressources informatiques, il s’engage à ne pas effectuer d’opérations qui pourraient avoir des conséquences néfastes sur le fonctionnement normal du réseau et sur l’outil informatique.

15 – Vol :

L’étudiant est responsable de ses affaires, les cartables et les sacs ne doivent pas être laissés dans les salles de cours  au moment des pauses. En cas de disparition d’objet a l’intérieur de l’établissement, une plainte peut être déposée au niveau du secrétariat. Dans ce cas, l’administration mènera une enquête mais sans rien garantir quant a la restitution ou remplacement de l’objet volé.

16 – Le Stationnement :

L’établissement n’assure pas le stationnement des véhicules et ne peut, en aucun cas, être responsable des dégradations qui peuvent survenir aux voitures qui stationnent dehors. (Cependant un parking en face de l’école est disponible pour les candidats)

17 – Application :

La direction pédagogique en collaboration avec les enseignants veillera à l’application et au respect du présent règlement intérieur.